A quoi sert Taxcor?

Taxcor est une application utile pour toutes les sociétés effectuant leur décompte selon les prestations reçues, mais qui désirent tout de même utiliser la comptabilité débiteurs et/ou créanciers de Sage. Tant que vous travaillez avec la comptabilité générale, le fait que vous effectuiez votre décompte selon les prestations convenues ou reçues n'a aucune importance. La TVA sera toujours comptabilisée au moment où vous comptabilisez la recette. Pour les prestations convenues, cela correspondra à la date d'établissement de la facture, et pour les prestations reçues à la date du paiement. Selon la manière dont vous aurez comptabilisé, vous obtiendrez un décompte TVA soit selon prestations convenues, soit selon prestations reçues.
L'administration fiscale exige que, lors de l'utilisation de comptabilités auxiliaires telles que la comptabilité débiteurs ou créanciers Sage, le décompte soit effectué selon les prestations convenues. Nous conseillons également d'effectuer le décompte selon les prestations convenues lors de l'utilisation de comptabilités auxiliaires. C'est pourquoi Sage 50 Software génère le décompte TVA selon les prestations convenues sans avoir à utiliser Taxcor. Ainsi, lorsque vous comptabilisez une facture dans la Comptabilité Sage 50, les écritures "débiteur à produit à impôt sur le chiffre d'affaires" ou "charges et impôt préalable au créancier" seront créées. Lors de la comptabilisation d'un paiement, le compte débiteur ou créancier sera comptabilisé contre le compte de trésorerie respectif sans TVA.
Il arrive cependant assez souvent qu'une société qui établit ses décomptes selon les prestations convenues ne veuille pas se passer du confort que représente une comptabilité débiteurs et créanciers. C'est à ce problème que Taxcor peut apporter une solution facile:
  • La comptabilité sera tenue selon les prestations convenues
  • Avant chaque décompte TVA, une correction TVA perçue peut être effectuée. Les montants de TVA des factures débiteurs et créanciers ouvertes à la date du décompte TVA (31.03., 30.06. etc.) seront retirées de la comptabilité, puis réintroduites le lendemain. Lorsqu'un seul décompte TVA sera effectué à chaque date de décompte, les montants TVA des factures ouvertes ne seront pas pris en considération. Tout sera donc rentré dans l'ordre le lendemain. Taxcor crée une pièce détaillée sur laquelle figureront les montants TVA ainsi transposés, qui permettra à l'administration fiscale de comprendre le processus
Ce processus semble simple, mais il vous faut toutefois veiller à ce qui suit:
  • Lorsque les factures ouvertes sont retirées, les chiffres d'affaires et les montants TVA seront corrigés en conséquence
  • La pièce détaillée devrait être conservée avec le décompte TVA. Cela permettra de comprendre aisément tous les calculs
  • Comme les montants seront réintroduits le jour suivant, c.-à.-d. le premier jour de la nouvelle période de décompte, la pièce devra également être jointe au prochain décompte TVA. Tous les décomptes TVA (sauf le premier) devraient donc être accompagnés de deux pièces correctives: la première concernant le début et la seconde concernant la fin de la période fiscale
  • A la fin de l'exercice, la première devra être comptabilisée dans l'année en cours, la seconde dans l'année suivante. Les montants TVA seront retirés au 31.12., puis réintroduits au 01.01. Pour ce faire, il faudra utiliser la fonction Importer pièce qu'offre le programme
  • Pour ce qui est des écritures correctives, Taxcor se procure les informations nécessaires dans les écritures postes ouverts d'origine de Débi/Crédit, comme p. ex. le fait qu'un poste ouvert est constitué d'écritures ayant divers codes TVA. Lors de l'exécution de la correction au 31.12., comme l'écriture d'origine est enregistrée dans l'exercice précédent, il est nécessaire de pouvoir recourir aux données de celui-ci. Lorsque la pièce d'origine ne peut être trouvée, Taxcor devra se baser uniquement sur le code TVA du poste ouvert. Il en résulte de légères erreurs (au bénéfice de l'administration fiscale) pour les factures "panachées" contenant des positions avec des taux de TVA différents. Cela ne s'applique toutefois qu'aux factures de l'exercice précédent présentant plusieurs codes TVA, et qui sont toujours ouvertes fin mars de l'exercice suivant
  • " Vous devez impérativement vous procurer une autorisation de l'Admin. fédérale des contributions, section principale de la TVA, si vous désirez effectuer vos décompte selon prestations reçues alors que vous tenez une comptabilité qui gère les postes ouverts (comptabilités auxiliaires). L'utilisation de Taxcor est uniquement permis, si vous respectez strictement les dispositions légales !
Remarque importante: avant d'utiliser Taxcor, veuillez lire les précisions suivantes